Sevan Antreasyan *

Cet article constitue le prolongement d’un chapitre de la thèse Réseaux sociaux et mondes virtuels – Contrat d’utilisation et aspects de propriété intellectuelle (Genève 2016 ; publiée sur rs-mv.com ) qui est consacré au droit des marques en lien avec les réseaux sociaux et les mondes virtuels. Dans cet article, le champ d’étude a été étendu, de sorte à inclure également d’autres types de biens virtuels que ceux que l’on peut trouver dans un monde virtuel (soit en particulier les stickers).

Le but de cette contribution est ainsi d’analyser les questions principales soulevées par les biens virtuels en relation avec le droit suisse des marques. En particulier, cet article propose dans un premier temps une définition des biens virtuels au regard du droit des marques. L’attention sera ensuite portée sur la manière de protéger des signes distinctifs qui sont utilisés en lien avec des biens virtuels – comment les enregistrer à titre de marque ? Quelle est l’étendue de leur protection ? – et sur l’étendue de la protection des marques existantes qui sont enregistrées en lien avec des produits « réels » dans l’hypothèse où celles-ci...