Philippe Gilliéron *

Le goût du public pour les marques vintage peut inciter des tiers à enregistrer des marques ayant par le passé joui d’une force distinctive importante en relation avec certains produits et qui ont depuis lors été abandonnées par leurs titulaires. Instinctivement, cette pratique met mal à l’aise, mais il n’en est pas moins difficile d’appréhender ce malaise sur le plan juridique. En abandonnant sa marque, le titulaire ne renonce-t-il pas à ses droits en acceptant qu’elle retourne au domaine public ? À partir de là, tout tiers n’est-il pas en droit de l’enregistrer et de la faire revivre pour ses propres activités ? C’est à ces questions que cette contribution s’efforce de répondre.

Das gesteigerte Interesse des Kon­sumenten an Vintage-Marken kann Dritte dazu bewegen, Marken zu ­registrieren, welche in der Vergangenheit eine hohe Kennzeichnungskraft für bestimmte Produkte genossen haben und deren Registereintrag von den damaligen Inhabern inzwischen aufgegeben wurde. Solches Verhalten stört das Rechtsempfinden, was es allerdings nicht einfacher macht, das Verhalten rechtlich...